Mentions légales
-
JSTOSCOAMO est une dénomination commerciale appartenant à la SARL ITEP INGENIERIE TOSCO EXPERTISE ET PROMOTION, société à responsabilité limitée, SIRET 43133337600033 RCS ANNECY ayant son siège social au 17 avenue Berthollet à ANNECY 74000,
-
Gérant M. TOSCO JEAN SEBATIEN,
-
Téléphone 04 50 32 15 81 js.tosco@gmail.com,
-
Site hébergé chez WIX.COM
Toutes les données inclues dans ce site (textes, photographies, illustrations, icônes, animations, bases de données, etc...)sont la propriété exclusive de la société ITEP SARL, ou font l'objet d'une autorisation spécifique d'utilisation pour la société ITEP SARL. • Les informations sur les services et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne peuvent être considérées comme contractuelles. • La société ITEP SARL se réserve le droit de modifier sans préavis les informations présentées, sans être tenue de mettre à jour ce document. Si, malgré le soin apporté dans la réalisation de ce site Internet, vous pensez qu'il comporte une erreur, n'hésitez pas à nous contacter. • En accédant au site de ITEP SARL, vous acceptez de vous conformer au code français de la propriété intellectuelle et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur. C'est ainsi que vous vous interdisez de : télécharger, reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit les données ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figure sur le site de ITEP SARL sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d'auteur attachés à l'œuvre ou à la donnée reproduite. • Dans le cadre de certaines de nos rubriques ("Mailing list", "Contact"), il peut vous être demandé de nous communiquer volontairement des informations à caractère personnel telles que votre nom, adresse et adresse e-mail. Ces informations sont nécessaires pour nous permettre de répondre à vos commentaires ou demandes de renseignements. • La création graphique a été réalisée par la société FILIGRANE (Pringy) qui garde la propriété intellectuelle de tous les éléments graphiques de toutes les pages du site et les droits sur les images, vidéos et photos du sites. • Chaque visiteur de ce site qui fournit des informations à la société ITEP SARL consent à celle-ci l'intégralité des droits transférables relatifs à ces informations et l'autorise à en faire l'usage qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers. Enfin, ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, en application des dispositions de la loi française du 6 janvier 1978. Toute personne citée sur une page de ce site peut exercer ses droits d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations la concernant à l'adresse suivante : ITEP SARL 17 avenue Berthollet 74000 Annecy – France 04 50 32 15 81 ou contacts@itep.fr